Déposée par voie électronique le 30 septembre 2019 par AXALYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DOMY X » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-43 du 25 octobre 2019.
Le déposant est AXALYS domicilié(e) ZAE La Garrigue - 34725 - SAINT ANDRE DE SANGONIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, Madame Ségolène LUHERNE domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - Nice - France.
La marque DOMY X a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4586151.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMY X arrivera à expiration en date du 30 septembre 2029.
AXALYS a également déposé les autres marques suivantes : AVEO , AUDAX , OXYS , AXALYS , X
AXALYS - ZAE La Garrigue - 34725 - SAINT ANDRE DE SANGONIS - France
Cabinet HAUTIER, Madame Ségolène LUHERNE - 20 rue de la Liberté - 06000 - Nice - France
Publication - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43
Enregistrement avec modification - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-23
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ; serrurerie métalliques de toutes sortes (autre qu'électrique) ; serrures métalliques (autres qu'électriques) ; quincaillerie métallique du bâtiment à savoir espagnolettes, pentures, charnières, tés, gonds, ouvre volets, barre de sécurité, happes, clés, tourniquets, butées d'appui pour espagnolettes et volets (dardennes) ; volets en métal pour portes et fenêtres ; crochets pour espagnolettes ; poignées pour volets ; support pour poignées d'espagnolettes ; lacet métallique pour tiges ou espagnolettes ; crémones ; crochets (quincaillerie métallique) ; équerres métalliques ; ferrures pour la construction ; ferrures de portes ; ferrures de fenêtres ; poignées de portes (en métal) ; poignées de coulissant (en métal) ; pênes de serrures ; verrous métalliques de porte ou fenêtre ; gonds métalliques ; boutons (poignées) métalliques ; écrous métalliques ; portails métalliques ; cadres de portes et fenêtres métalliques ; châssis de portes et fenêtres métalliques ; portes métalliques ; fenêtres métalliques ; dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes ; galets de fenêtres ; sonnettes de portes métalliques non électriques ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande de courant électrique ou du courant issu de l’énergie solaire ; prises de courant; câbles et fils électriques ; relais électriques ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts (audio et vidéo) ; équipement pour le traitement de l'information ; instruments d'alarme; systèmes d’alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens ; centrales d’alarmes ; appareils de vidéo surveillance ; capteurs et détecteurs notamment capteurs de mouvement ; détecteur de fumée ; sonnerie (appareils d’avertisseurs) ; avertisseurs contre le vol ; avertisseur d’incendie ; serrureries électriques ; interphones ; judas optiques pour portes ; sonnettes de portes électriques ; thermostats, variateurs (régulateurs) de lumière ; logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau local sans fil; logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type intranet) ; logiciels ; logiciels pour la domotique ; équipements d'installations pour la transmission et la distribution d'électricité; dispositifs électriques de protection, y compris de commande à distance, de commande et de surveillance, à savoir interrupteurs, commutateurs, pressostats, avertisseurs lumineux, prises de courant, sonneries, transformateurs; appareils de mesure, détecteurs de fumée, de vent, de pluie, de température, de clarté et de mouvement; dispositifs de surveillance et d'affichage électriques/électroniques pour applications multiples; dispositifs de transmission pour appareils téléphoniques, émetteurs et récepteurs, ainsi que câbles pour la transmission de données, d'images et de sons, appareils électriques/électroniques pour la commande automatique d'installations de bâtiments; dispositifs de commande de circuits automatiques, à savoir relais, contacteurs, chronorupteurs, interrupteurs horaires, dispositifs de commande et dispositifs de commutation programmables, variateurs de lumière, télécommandes, interrupteurs commandés à distance, disjoncteurs commandés à distance, thermostats; système d’ouverture à distance de porte et/ou , volets et/ou poignées et/ou ferrure ; logiciels enregistrés, en particulier sur un serveur central et/ou des interfaces de commande pour la visualisation et/ou pour la commande, l'automatisation et l'exploitation d'installations électriques et électroniques, ainsi que d'installations de traitement de données, à savoir installations d'éclairage, dispositifs de chauffage, installations de climatisation, installations de ventilation, installations de séchage, installations de protection, installations comportant des dispositifs audio et vidéo ou dispositifs de technologie de l'information ; dispositifs de domotique ; systèmes de domotique ; serveurs pour la domotique ; télécommandes pour l'ouverture des portes, alarmes, avertisseurs à sifflet d'alarme, instruments d'alarme, appareils électriques de surveillance, appareils électriques de contrôle, appareils électriques de vidéosurveillance, appareils électriques de télésurveillance ; systèmes et installations de télécommunications; terminaux destinés à être reliés à un réseau téléphonique ;
Garnitures de meubles non métalliques ; garnitures de fenêtres non métalliques ; portes de meubles ; serrurerie non métalliques de toutes sortes (autre qu'électrique) ; serrures à combinaison, à fourreau, à ressort, de sûreté, de sécurité ; serrures non métalliques (autres qu'électriques) ; quincaillerie non métallique du bâtiment, à savoir espagnolettes, pentures, charnières, équerres non métalliques pour meubles, butées d'appui pour espagnolettes et volets (dardennes) ; arrêts pour persiennes ni en métal, ni en caoutchouc ; arrêts de volets ni en métal, ni en caoutchouc ; arrêts de portes ni en métal, ni en caoutchouc ; arrêts de fenêtres ni en métal, ni en caoutchouc ; gonds de porte ; crochets pour espagnolettes ; poignées pour volets et portes ; support pour poignées d'espagnolettes, lacets pour tiges ou espagnolettes, tous ces produits étant non métalliques ; sonnettes de portes ni métalliques, ni électriques.
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